Marque enregistrée - Marque en vigueur

tata fiture CONFITURE ARTISANALE
FCMG SAS

Numéro de dépôt :
4673910
Date de dépôt :
11/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/08/2030
tata fiture CONFITURE ARTISANALE de FCMG

Présentation de la marque tata fiture CONFITURE ARTISANALE

Déposée par voie électronique le 11 août 2020 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FCMG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « tata fiture CONFITURE ARTISANALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-36 du 4 septembre 2020.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FCMG domicilié(e) 7 RUE ARISTIDE BRIAND - 28300 - MAINVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FCMG SAS, Madame sandrine BERRY domicilié(e) 7 RUE ARISTIDE BRIAND - 28300 - MAINVILLIERS - France.

La marque tata fiture CONFITURE ARTISANALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4673910.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tata fiture CONFITURE ARTISANALE arrivera à expiration en date du 11 août 2030.

FCMG a également déposé les autres marques suivantes : SANDRINE CONFITURE , Sandrine Confiture ARTISANALE


FCMG SAS - 7 RUE ARISTIDE BRIAND - 28300 - MAINVILLIERS - France


FCMG SAS, Madame sandrine BERRY - 7 RUE ARISTIDE BRIAND - 28300 - MAINVILLIERS - France


Publication - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-36

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Fruits conservés ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes.